Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUCREAL
CEDENA SAS

Numéro de dépôt :
3198985
Date de dépôt :
06/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/2012
SUCREAL de CEDENA

Présentation de la marque SUCREAL

Déposée le 6 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEDENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUCREAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEDENA domicilié(e) ZA La Courtilière,62123 BEAUMETZ LES LOGES - 62123 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 411 772 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEDENA domicilié(e) ZA La Courtilière,62123 BEAUMETZ LES LOGES - 62123 - France.

La marque SUCREAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUCREAL est expirée depuis le 6 décembre 2012.

CEDENA a également déposé les autres marques suivantes : START'PLANT , BIOMANG , CEREBIO , SAGABORE , MANGALEAF , NEGOBORE , ACTICEREALES , FERTINEAL , CEDASTART , MICRO NP


CEDENA SAS - ZA La Courtilière,62123 BEAUMETZ LES LOGES - 62123 - France - SIREN 351411772


CEDENA - ZA La Courtilière,62123 BEAUMETZ LES LOGES - 62123 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

Inscription le 7 décembre 2009 - Changement de dénomination n°511339 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'hortiliculture ; fertilisants foliaires